La propriété intellectuelle emportée par le numérique ?

Avec la généralisation des technologies de l’information et de la communication dans la plupart des pans de l’activité économique et sociale, on assiste à une numérisation accélérée non seulement des outils, mais aussi des contenus, qui progressivement affecte en profondeur tant les modes de production que les modes de consommation de notre société capitaliste. Une conséquence majeure de cette évolution est relative aux questions de propriété intellectuelle dont les fondements et la protection reposent sur des conceptions de plus en plus obsolètes de la définition de l’innovation, de l’invention et de l’inventeur et le principe de faire reposer l’incitation à innover sur la perspective d’un monopole temporaire sur l’exploitation commerciale des fruits de l’invention.

La société de l’information, évoquée comme thème récurrent depuis de longues années, et dans laquelle nous ne faisons que rentrer, nous confronte donc aux limites de nos vieilles références institutionnelles et nécessite de penser de nouveaux modèles économiques, de nouveaux cadres juridiques, de nouvelles institutions, de nouveaux statuts. C’est là l’objet de ce dossier de Terminal. Toutefois, ayant déjà publié un certain nombre de travaux sur le logiciel libre, il nous a paru important cette fois de mettre davantage l’accent sur les questions relatives à la propriété intellectuelle des contenus numérisés ou numérisables.